Conditions Générales d'Utilisation du Portail

1. Objet et Identification de la Structure

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet officiel de l'association BAWLERS ASSO, organisme à but non lucratif régi par la Loi du 1er Juillet 1901.

Raison sociale : BAWLERS ASSO
Numéro RNA : W372019190 | SIREN : 920260593
Siège social : 22 RUE CHARLES DE GRANDMAISON, 37000 TOURS
Directeur de la publication : Marc Vallet, Président
Courriel : triptym845@gmail.com

2. Caractère Non Commercial et d'Intérêt Général

L'intégralité des informations, documents, guides pratiques et formulaires mis à disposition sur ce site sont fournis à titre strictement informatif et non commercial dans le cadre des missions de démocratisation culturelle de l'association. Ce site ne comporte aucune activité marchande, aucune boutique en ligne et ne commercialise aucun bien ou prestation de services.

3. Propriété Intellectuelle et Diffusion Ouverte

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4. Responsabilité et Liens Externe

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